Réglement intérieur applicable entre l'établissement équestre et ses clients

Pour faciliter la vie au sein du club, voici quelques règles de bon fonctionnement qui doivent être observées par toutes personnes ayant accès au Centre Equestre.

ARTICLE 1 : ORGANISATION

Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité de Franck et Isabelle Juin ou d’une personne nommée par eux.
Pour assurer sa tâche, le responsable désigné peut disposer des enseignants placés sous son
autorité.

ARTICLE 2 : DISCIPLINE

Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations, les membres doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées.
En tout lieu et en toute circonstance, les membres sont tenus d’observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres préposés.
Est considéré comme client du club, toute personne pratiquant régulièrement l’équitation dans l’établissement.

L’utilisation des chevaux et poneys doit se faire dans le respect de l’animal. Toute attitude violente ou inappropriée à l’égard des équidés sera sanctionnée.
Chaque cavalier doit prendre soin de son cheval et de son matériel avant et après le cours (pansage du cheval, remettre la couverture en hiver après la reprise, ranger correctement le harnachement et le nettoyer, bien fermer les portes des box, ranger le matériel de pansage mis à disposition par le club).
Les cavaliers doivent être présents 20 minutes avant le début de leur cours. La sortie des chevaux des box doit s’effectuer avec l’autorisation de l’enseignant. Votre cheval peut être récompensé à l’issue de la reprise par une friandise (de préférence carotte, pomme, bonbon pour chevaux). Merci de ne pas en distribuer aux autres chevaux afin d’éviter tout remue ménage.

Il est interdit :
- De fumer dans les écuries et à proximité des lieus de stockage du fourrage.
- De fumer et de consommer de l’alcool dans l’enceinte du club pour les mineurs.
- De consommer ou détenir des substances illicites.

Le club se dégage de toute responsabilité en cas de vol.
Le vol est toutefois strictement interdit au sein de l’établissement. Toute personne ayant recours à ce genre de pratique sera immédiatement exclue de la structure.

ARTICLE 3 : SECURITE

Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement.
Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement.
Les voitures, motos et scooters sont interdits dans l’enceinte du club. Un parking est à votre
disposition devant l’entrée de l’établissement.

ARTICLE 4 : TENUE

Les membres de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’Equitation Française.
Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.

ARTICLE 5 : REPRISES – PAIEMENTS – PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS

Le montant du forfait trimestriel est payable dès la 1^ère reprise du trimestre en cours.
Il est possible d’échelonner les règlements sur un trimestre ou à l’année. Dans ce cas, l’ensemble des chèques est à laisser en début d’année ou de trimestre.
Le forfait trimestriel est nominatif. Il ne peut être utilisé par une tierce personne y compris un membre de la même famille.
Trois absences sont récupérables par trimestre.
Aucun remboursement du forfait trimestriel n’est effectué, sauf en cas d’accident survenu lors de la pratique de l’équitation encadrée par nos soins.
Toutes les activités sont à régler lors de l’inscription.
Tous les cavaliers doivent être à jour de licence fédérale.

Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant leur heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie, soit 20 minutes avant la reprise et 20 minutes après la reprise. En dehors des heures de cours les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.

ARTICLE 6 : SANCTIONS

Toute attitude répréhensible du membre et en particulier toute inobservation du règlement intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions allant de l’exclusion temporaire à l’exclusion définitive de l’établissement.

ARTICLE 7 : ASSURANCES

Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre.
La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.

ARTICLE 8 : PROPRIETAIRES DE CHEVAUX

Le prix de la pension est fixé par année scolaire et payable mensuellement avant le 5 du mois.
La ferrure et les soins vétérinaires seront à la charge du propriétaire.

L’établissement équestre prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance du cheval.
Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l’assurance mortalité de son cheval. S’il désire rester son propre assureur pour ce risque, il en fera la déclaration à l’établissement.
Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l’hypothèse d’accident survenant au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement équestre.

Les risques de vol ou de dégradations consécutives à une tentative de vol survenant au matériel de sellerie ne sont garantis qu’en cas d’effraction de la sellerie de l’établissement ; aussi le propriétaire renonce-t-il à tout recours en cas de vol ou de dégradation de son matériel de sellerie survenant dans toute autre condition.
Chaque propriétaire devra, s’il envisage son départ, prévenir 1 mois à l’avance, soit avant le 25 du mois courant, pour quitter à la fin du mois suivant faute de quoi la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre d’indemnité pour non respect du préavis.

En cas de pension impayée et après une mise en demeure infructueuse, le cheval pourra être utilisé comme cheval de manège. Le propriétaire sera au surplus exclu de l’établissement équestre.

ARTICLE 9 : APPLICATION

En s’inscrivant au club, les clients reconnaissent formellement avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions.